Comprendre les servitudes : Un guide pour les équipes de football

En termes juridiques, une servitude est un droit de traverser ou d’utiliser autrement le terrain de quelqu’un d’autre à des fins spécifiées. Une équipe de football comme la Royal Association Sportive Jodoignoise peut penser à cela en termes de loco ainsi : l’utilisation partagée du terrain à la Rue de Notre-Dame peut être comparée à une servitude sur une parcelle de terrain. Dans les deux cas, tout le monde bénéficie de l’arrangement. Les coéquipiers obtiennent un endroit pour jouer et s’entraîner, tandis que le propriétaire du terrain reçoit une contrepartie sous forme de paiement ou d’une promesse de retour en nature.

Parce que les servitudes peuvent avoir de nombreuses structures et objectifs juridiques différents, leurs négociations peuvent devenir très compliquées. Les classifications de base incluent les suivantes : Tous ces types de servitudes sont négociés de manière similaire. Le propriétaire de la parcelle de terrain (dans notre exemple, un terrain de football) et l’autre partie (dans notre exemple, le gymnase) ont chacun quelque chose que l’autre veut. Ils négocient pour parvenir à une solution mutuellement bénéfique. Ces accords peuvent être écrits ou oraux, ce qui leur permet de prendre une variété de formes.

De la même manière, les équipes de football peuvent tirer parti des contrats avec divers acteurs. Après tout, les équipes de football utilisent également des espaces appartenant à d’autres, de la même manière qu’une servitude. Que ce soit en payant pour l’utilisation d’un terrain privé, en utilisant un gymnase ou même en s’entraînant dans un parc municipal ou privé qui peut même servir de parc à chiens, les équipes de football concluent des contrats avec des propriétaires fonciers pour utiliser ces espaces. L’objectif, comme celui d’une servitude, est d’atteindre un accord qui soit bénéfique pour les deux parties.

Lors de la conclusion d’accords, les équipes de football peuvent bénéficier de la connaissance des principes de fonctionnement des servitudes. En imitant les objectifs d’une servitude, vous pouvez obtenir ce dont vous avez besoin du propriétaire foncier et le propriétaire foncier peut obtenir ce dont il a besoin de votre part en retour. Par exemple, disons que votre équipe s’entraîne dans un gymnase local, mais on vous dit que vous devez payer pour l’utiliser. Vous décidez de poursuivre l’accord car l’espace est essentiel à votre développement des compétences. Malheureusement, de nombreux désaccords surviennent tout au long de votre séjour là-bas. Vous et vos coéquipiers ne nettoyez pas toujours après vous, ce qui entraîne des plaintes d’autres utilisateurs.

Non seulement cela, mais au fil des ans, vous et vos amis occupez progressivement de plus en plus d’espace dans le gymnase. Des entraînements intensifs commencent à avoir des conséquences sur l’équipement, ce qui entraîne encore plus de plaintes de la part de son propriétaire. Ce qui a commencé comme une relation mutuellement bénéfique entre votre équipe et le propriétaire foncier s’est maintenant détérioré. Il est très probable que le propriétaire cherche à résilier l’accord ou à augmenter considérablement les coûts. Ainsi, de cette manière, vos expériences récentes avec le gymnase servent d’exemple parfait de la façon dont les servitudes peuvent s’améliorer avec des règles clairement définies et une coopération au fil du temps.

De même, les principes des servitudes peuvent être utilisés pour mieux comprendre comment votre équipe pourra négocier avec le gymnase ou toute autre personne qui pourrait vous offrir une ressource mutuellement bénéfique. En tant qu’équipe de football amateur (et certaines ligues professionnelles), vous et d’autres comme vous avez besoin de plusieurs types de ressources pour faire fonctionner l’équipe. Sans l’implication de la communauté, vous n’auriez pas accès à des ressources importantes comme un terrain d’entraînement, un gymnase ou un entraîneur. Dans de nombreux cas, vous êtes susceptibles de compter sur la générosité d’autres personnes pour obtenir ce dont vous avez besoin pour faire fonctionner l’équipe avec succès.

Comme une servitude, votre dépendance mutuelle envers les autres peut conduire à d’énormes avantages partagés. La seule différence, cependant, est que les servitudes sont conçues pour préserver l’harmonie entre le propriétaire foncier et l’utilisateur. Votre équipe, en revanche, dépend de la bonne volonté et de la coopération tant de la part de la communauté que des membres de l’équipe. Ainsi, bien que les servitudes entre propriétaires fonciers et équipes de football puissent être complexes et uniques, l’idée de base est d’atteindre un accord pour le bénéfice mutuel de toutes les parties impliquées. Sans cette capacité à coexister pacifiquement, votre équipe ou le propriétaire foncier cherchera probablement à dissoudre l’accord ou à renégocier les termes. C’est pourquoi il est si important de comprendre la loi sur les servitudes en Ohio-toutes leurs complexités et tous leurs avantages.